Mentions légales

Conditions générales d'utilisation du site

Mise à jour des mentions légales [ 02 octobre 2023 ]

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Propriétaire : La Croisée des Chemins. 18, rue Saint-Marc | 67000 Strasbourg
Responsable de publication : Christèle LAFORET – christelelaforet@gmail.com
Création du site web : Bouillon Graig
Contact Webmaster : graig.bouillon@croiseedeschemins.org
Hébergeur : O2switch | Siret : 510 909 807 00032| RCS Clermont Ferrand | SAS au capital de 100 000€

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Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la Croisée des Chemins, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Notre site internet est mis à jour régulièrement par le Webmaster. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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La Croisée des Chemins s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://croisillon.org sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur notre site internet ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site internet https://croisillon.org est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

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